Colére

Bonjour à tous,

Pour faire suite à mes précédents posts, je vous confirme ce que je vous ai déjà dit car je viens de soumettre le cas à l'INPI. D'après eux et les différentes juris-prudenses, "CVM" serait beaucoup trop génériques pour être recevable comme marque. Même si la marque était reconnue, ses droits ne pourraient s'appliquer qu'aux sociétés COMMERCIALES dont la création serait postérieure au dépot de la dite marque. Enfin, le fait d'attendre 8 ans avant de commencer des poursuites, mais surtout d'appouver l'utilisation de CVM pendant ce temps sans la moindre remarque devient très suspect. Je dois recontacter l'INPI demain en fin de matinée pour une confirmation fiable de ce que je viens de vous écrire.

Enfin, il faut savoir que seul un tribunal peut trancher: Il faut donc que le plaignant dépose une plainte contre chaque club auprès du procureur de la république du département, et ce constitue partie civil (pour espérer toucher quelque chose). Dans le cas où malheureusement pour eux, ils auraient tord, on peut imaginer que leur courrier soit considérer comme une lettre de menace voir d'extorsion de fond déguisée. je vous laisse imaginer la suite.

Je dois rencontrer mon cabinet d'expert en propriété industrielle ce soir et encore l'INPI demain.

je vous tiens au courant

A+

fred

le seul contact que j'ais eu avec le MVCG c'est fait au moment ou moi et quelques autres cherchions a nous inscrire a ce club.
la rencontre fut breve la fraicheur de l'accueil le refut de mettre nos vehicule sur le parc du MVCG alors que nous etions la pour nous inscrire nous à vacciner a jamais de regoindre cette formation.
pour info la personne qui nous à si gentiment demandé de ne pas rester sur place n'est autre que monsieur Quéme... .
resultat pas d'adhesion et une mauvaise image, je vois qu'avec les années cela ne s'arrange pas.

dernière petite info,

si les clubs qui ont reçu ce genre de courrier ont des traces de correspondence (avec papier entête) avec ces gens ou idéalement une demande de maquette avec la réponse pour réimprimer le logo ou la typologie des lettres.... C'est tout bon.

C'est la preuve qu'ils ont autorisés l'utilisation GRATUITE de "leur marque" à un moment donné.

A+

fred

je viens d'avoir mon cabinet d'expert en propriété industrielle (il est passionné de jeep et en possède une!)

Il trouve tout ceci très intérescent et me confirme qu'aucun dépot de marque "CVM" dans l'ordre ou le désordre n'a été effectué en 1998!!!!

si le dépot est réel mais pas encore trouvé(ce qui peut arriver), la fédération ne pouvait en aucun cas ne pas connaitre les clubs utilisants ces lettres avant le dépot. Il s'agirait alors d'un dépot frauduleux sans aucun doute possible.

Il m'a assuré de faire les recherches nécessaire pour en avoir le coeur net.

A+

fred

Salut,

je mets en ligne l'annexe au courrier. Désolé la qualité est pas top.

A+

Jean-Marc

merci pour l'annexe.
je fais suivre immédiatement.

A+

fred

GRATTELAROUILLE a écrit:le seul contact que j'ais eu avec le MVCG c'est fait au moment ou moi et quelques autres cherchions a nous inscrire a ce club.
la rencontre fut breve la fraicheur de l'accueil le refut de mettre nos vehicule sur le parc du MVCG alors que nous etions la pour nous inscrire nous à vacciner a jamais de regoindre cette formation.
pour info la personne qui nous à si gentiment demandé de ne pas rester sur place n'est autre que monsieur Quéme... .
resultat pas d'adhesion et une mauvaise image, je vois qu'avec les années cela ne s'arrange pas.

Eh ben quand je pense qu'il m'est arrivé la meme chose quand je suis arivé a Lyon il y a 7 ans..... Mon R2087 n'était pas assez beau pour eux !!!

Et encore dans le club auquel j'adhére, certains anciens ont quelques histoires croustillantes sur notre MVCG locale !!! Tient bizarre.....des noms similaires......

Et encore....Venant d'Orléans, un club affilié MVCG s'est monté il y a peu !!! et la aussi! les histoires pleuvent !! c'est franchement lamentable !!

salut

bien moi j ai eu la triste experience ce week end avec le mvcg de corse il nous on inviter il y a 2 mois tout aller bien le jour du metting prevu refus absolue pour nous d installer notre tente nos vehicules installer a l ecart le president a fait tout ce qu il pouver pour nous aider mais avecle reste de son equipe ca n a pas ete la meme chose conclusion nous somme reparti dans l apres midi ce sont des gens pas interessant du tout
ce qui me fait rire dans tout ca c est qu il nous on proposer de s in scrire a la fedé et pour cela il faut que je fasse payer une double cotissation et evidament la 2e et reverser a la fedé le croyer que le proxenetisme etait
condamnable

Y'en a partout des flibustiers !!
Ils vont juste réussir a se couper de beaucoup de gens !!!

En attendant ils auront fait un paquet de degat.....
Voire meme porter quelques discredits sur nos petites passions kaki !!

Et bien faut les concurencer !
Une sorte de relais de diverses clubs, comme le MVCG.
Les battres à leur propre jeu, et faire en sorte d'être vu différemment.

Faites de la pub, trouver le plus de monde possible, investissez vous, répartissez vous partout comme la peste.

Evidemment au début ça ne va peut etre pas intéresser beaucoup de monde. Mais en persistant si ça fonctionne. Ca fera chier les autres

Au début faut se débrouiller avec les moyens du bord, trouver un nom, en faire parler, rester modeste, tout en se montrant. C'est sur que les locaux ne peuvent pas apparaitre tout de suite.

Mais créer un nouveau club, apporterait peut être du "sang neuf"

oui

pourquoi pas une genre de fédé mais sans adhesion qui rassemblerai les passionner et non pas des commercant de la memoire des gens qui se permette de canaliser jusq au moidre veteran qu il exibe tel un objet rare dans leur vehicules tout en faisant attention que personne ne les aproche et ces vehicules parlon en parfois restaurer a grand frais mais surtout grace entre autre au fric des petit club qu il rackett et tout cela en denigrant les petit groupe locaux comme nous ha c est facile d avoir des locaux hyper grand de faire les double pages dans les revue specialiser il faudrai presque les plaindre parsqu il demenage pour du plus vaste alors qu il nous laisse tranquillement vivre notre passion a notre niveau c est a dire celui des autantique et si ces messieurs veul faire les cireur de bouton de culottes qu il le fasse d abord chez eux( vaste programme)

je sais je suis parfois dure mais lorsque je voie un enfant sourire dans nos vehicule je ne pense pas de suite a lui faire payer une petite cotissation

salut l'idéé d'une fédération est bonne, par contre comment fait-on pour la créé ? je n'y connait pas grand chose !!! et vu le nombres de clubs , et d'associations en france de véhicules militaires , pour arriver a gérer tout ça bon courage !!! et il ne faut pas oublier qu'il y a peut-etre des clubs , des assoc. , ou meme des particuliers , qui n'ont peut-etre pas envie de se retrouver affiliés a une fédé. que se soit une fédération ,un club il y toujours un moment ou les choses" dérapent" , divergense d'idées , ect .ect. , c'est pour cela qu'avec des collegues avons montés une assoc. pas de compte de rendre , il est vrai que de rester dans son coin ce n'est pas marrant !! , de toute facon la passion de réstaurer nos véhicules , et de rouler avec , l'emporte sur tout le reste , qu'il y est une nouvelle fédé. oui !! a la limite !! je veux bien !! mais n'y aura t'il pas encore des problémes ?? , signer une charte , et l'appliquer , mais je crois que TOUTES les personnes du forum et meme d'autres , nous sommes quand méme adultes pour éviter de faire et de dire des choses comme il se passe actuellement au mvcg !! votre avis ?????

Personnellement, je pense qu'une nouvelle fédé ne sert pas à grand chose.
En France, il y a la FFVE qui est le seul interlocuteur reconnu par l'état; avons nous besoin d'autre choses?
Les club locaux sont fait pour regrouper des passionnés de la même chose et c'est tout. Ils permettent d'organiser des rassemblements sans que l'étiquette de tel ou tel club serve de césame.

Pour ma part, les réglages de mon Dodge me filent suffisament de maux de tête.

Pour ce qui est du sujet de départ, je vous tiens au courant dès que j'ai du nouveau.

A+

Jean-Marc

Tout à fait d'accord avec Jean-Marc. La FFVE est la fédération sur les véhicules anciens. C'est aussi une des raisons pourquoi à l'UNIVEM (ex MVCG Paris Idf) nous avons réfusé de nous associer à la fédé MVCG. Nous préférons garder notre lien avec la FFVE

PFB

Salut à tous,

je viens d'avoir la position définitve de mon cabinet d'expertise en propriété industrielle et intélectuelle.

1 La marque "MVCG" est bien déposée dans son intégralité et non parciellement. Il est donc impossible d'interdire les lettres M, V, ou C dans un ordre ou un autre et séparées ou assemblée.seule la marque complete "MVCG" dans son intégralité, dans l'ordre ou le désordre peut être interdit.

2 Pour la marque "MVCG", il est indégnable qu'ils en sont propriétaires. Mais la preuve de l'utilisation de l'ensemblede ces lettres par une autre association avant le dépot, met à l'abrit cette association de toute poursuite possible (il existe plusieurs jurisprudences à ce sujet).

3 La preuve de l'utilisation de l'ensemble de ces lettres par une association après le dépot de marque, et portée à la connaissance du propriétaire de la marque sans réaction de sa part dans un délais court (environ moins d'un an), va dans le sens d'une autorisation tacite d'utilisaion de la marque sans restriction.

4 en conclusion:

Dans le cas d'une tentative d'action en justice:

*il ne sera pas évident de trouver un magistrat d'accord pour instruire une pleinte de ce genre car non fondée (en cas de dépot de pleinte, le procureur peut toujours boter en touche en classant " sans suite" la pleinte)

*Si le magistrat est verreux (comme souvent) il peut y voir un dépot frauduleux pour enrichissement douteux! et là, je vous laisse imaginer la suite pour le propriétaire de la marque....

Je pense qu'il donc urgent de laisser faire et de les ignorer.

S'en soucier serait leur donner plus d'importence qu'ils n'ont et surtout qu'ils ne méritent.................

A ce petit jeux, ils finirons par s'auto-exclurent et disparaitrent. Si j'en crois vos posts, c'est déja bien parti!!!!!!!

A+

fred

Merci Fred !

Salut les militaires,

Alors moi, je viens d'arriver et qu'est-ce que j'entends? On dit du mal.
C'est pas très gentil.
Sans rire, je suis collectionneur depuis 1981, membre d'un club depuis 1991 et, maintenant membre de 3 clubs dont 2 concernés par le sujet: ACVMA (Auvergne), CVMO (Ouest). La Roulante Gauloise (pub: http://laroulantegauloise.over-blog.com/ ) n'est pas concernée sauf que, en tant que secrétaire, j'ai décidé de déposer toutes les lettres. Scrabble!!!!

Fred, tu es très bien renseigné. Il te manque juste un élément: le courrier de Mr Q. a été acheminé en recommandé donc impossible de l'ignorer.

Ce guignol est une figure du passé que les moins de vingt ans ne peuvent pas connaître.... Qu'il y retourne.

Cela fait des années que le MVCG (Military Vehicle Conservation Group en anglais dans le texte) fait chier les autres clubs. C'est pourquoi des clubs indépendants se montent par rebellion. De tristes sires se sont succédé à sa tête pour entammer une "carrière" politique qu'ils avaient raté auparavent et pour leur gloire personnelle.
Ceci a entraîné une scission entre beaucoup de clubs réunis par la passion et le terme MVCG. Moi compris.

Néanmoins, il faut essayer d'être moins con.

Je pense qu'être membre de cette association est aussi louable que pour une autre. Je fais des sorties avec des MVCG régionaux et les respecte.

J'apporte donc mon soutien aux membres du MVCG qui ont su rester lucide, en tant que résistant contre la connerie de leurs élus.

Membres du MVCG, camarades, luttons contre ceux qui jettent le discrédit sur nos valeurs et mettons un terme à leurs ondes négatives

Salut géronimo,

Même si un recommandé ne peut être ignoré, tout est question de date entre le dépot et la réclamation!!!

Un dépot le 17/04/98 et une réclamation le 31/08/06, ça fait long pour ignorer une utilisation frauduleuse. Surtout que l'on peut imaginer que les protagonistes ce connaissent bien puisqu'ils se tutoient tout au long du courrier!!! Si j'en crois ce que tu me dis, Le sigle était même utilisé librement depuis bien longtemps avant le dépot et là encore, la jurisprudense est sans équivoque possible! Tout porte à croire qu'il s'agit d'un dépot pas forcement très clair!!!!!

Je ne fais partie d'aucun club utilisant ces lettres et donc non conserné. Mais quand je vois des C...faire CHIER c'est plus fort que moi. Si les conseils du cabinet d'expertise peut aider alors temps mieux.

Pour finir, le seul moyen d'avoir une position définitive est de voir ce qui se passerait devant un tribunal. En toute honneteté, et au dire du cabinet, aucun avocat digne de ce nom ne pourrait encourager le pleignant à déposer une pleinte aussi peut fondée sauf à s'en mettre plein les poches sur le dos du pleignant! Quant à la défense, la jurisprudense est plus que fournie.

J'espère franchement que tout rentrera dans l'ordre car c'est vraiment stupide d'en arriver là.
Heureusement que nos véhicules représentent la LIBERTE car leur façon de faire est plus digne de l'occupant que de nos héros!!!!

salut fred et bravo!!
j'adore ta derniere phrase.
titus

Sur le délais, le propriétaire d'une marque (commerciale) dispose de 5 ans pour attaquer une pratique qui mettrait en péril son activité.
1998 + 5 = 2003. Mr Q l'a dans le cul.
D'autre part, il ne s'agit pas d'une marque commerciale puisque c'est une association 1901.
Enfin, il reste à prouver que nous portons atteinte à son nom.

Tu as raison, Fred, un avocat un peu sérieux ne peut pas prendre le risque de se lancer dans une affaire aussi ridicule.

Le colonel Q (en retraite) n'a plus qu'à plier les gaules et se mettre à la philatélie.

Il ne veut pas de nous, qu'il se rassure, rien ne le retient.