transport de passagers

salut !
j'ai presque acquis mon wc52,et je voulais savoir si il est autorisé de transporter des passagers ( a l'arriere)

vu que la carte grise n'a que 2 places ?, comment pratiquer vous?

merci d'avance

bernard29 a écrit:salut !
j'ai presque acquis mon wc52,et je voulais savoir si il est autorisé de transporter des passagers ( a l'arriere)

vu que la carte grise n'a que 2 places ?, comment pratiquer vous?

merci d'avance

Non, c'est pas autorisé. Tu dois te conformer à ce qui est indiqué sur la carte grise.

Après, si tu le fais, c'est un risque. Il faut pas avoir d'accident, c'est tout.

sujet abordé de nombreuse fois mais on répéte et je suis du même avis que ledog ! Si tu sort du contract pour lequel l'assurance te couvre , hors elle de couvre en cas d'accident d'aprés la base de la carte grise. En cas d'accident sortant donc de ce contract (deux place) tu ne sera plus assuré !

Et on répéte en coeur attention à la déchéance d'assurance ! Au dela je vais pas te dire que je ne l'ai jamais fait !

Bonjour afin d'apporter de l'eau au moulin, je me souviens d'un article du "Guide du collectionneur" de LVA, que l'assurance est obligée de couvrir les personnes transportées à l'interieur du véhicule car elles sont considérées comme être transportés dans des conditions opptimum de sécurité (bien sûr ne pas être sur les ailes ou le capot du véhicule) Ainsi pour l'assurance le problème serait réglé, par contre le risque est que pour les forces de l'ordre, le fait de transporter plus de passagers que la carte grise ne l'autorise vous expose à une surcharge qui est punie d'une contravention.

c'est à mon avis pas automatique car si on dois tranporter plus de personnes que noté sur la cg il faut que l'assurance soit informé et d'accord ( par écrit) .
Les agents de la force ne te feront pas grand mal mais si déchéance il y à avec des blessé ou pire ( même si tu n'est pas en tor) ces des centaine de millier d'€ qu(on peut te demander en réparation du préjudice.
Mais peut étre est tu du métier des assurances ? dans ce cas peux tu nous expliquer en détail (avec les référence des texte de loie).

kakitilou a écrit:Bonjour afin d'apporter de l'eau au moulin, je me souviens d'un article du "Guide du collectionneur" de LVA, que l'assurance est obligée de couvrir les personnes transportées à l'interieur du véhicule car elles sont considérées comme être transportés dans des conditions opptimum de sécurité (bien sûr ne pas être sur les ailes ou le capot du véhicule) Ainsi pour l'assurance le problème serait réglé, par contre le risque est que pour les forces de l'ordre, le fait de transporter plus de passagers que la carte grise ne l'autorise vous expose à une surcharge qui est punie d'une contravention.

Oui, mais dans la limite de la carte grise. Si tu as une clio avec 5 places assises et que vous êtes 7 à bord (5 dans l'habitacle et 2 dans le coffre ) penses-tu que l'assurance couvrira les 2 personnes dans le coffre
A mon avis c'est pareil pour le Dodge ou le GMC. Si tu as un accident grave, avec blessés, vaut mieux les achever et faire disparaître les corps Non, sans rire, tant qu'il ne se passe rien pas de prob, mais en cas d'accident Après, on l'a déjà tous fait. Si c'est pendant un défilé ou en convoi à 50km/h le risque est limité, mais il existe


ThierryB.

C'est vrai que le sujet à été débatu plusieurs fois alors je ne vais pas m'étendre. Je me suis déjà poser la question depuis pas mal d'années (4x4 ou Dodge) et j'ai posé 2 fois la question aux intéressés (assurance et ministère des transport et la réponse est clair et limpide : oui nous avons le droit

Et ce pour 2 raisons :

1 .La loi autorise de transporter plus de passagers qu'inscrit sur la carte grise pour les véhicules 2 places dont la première mise en circulation est antérieur à avril 1987 (et ce, face à la route ou sur des bancs prévus à cet effet dans la partie du véhicule prévu pour le transport de marchandises.
2. Après avoir également posé la question à mes assurances (Maaf et rétro assurance) la réponse à été la même, vous avez le droit (max 5 en plus des 2 sur la carte grise).

Alors je résume oui on a le droit de transporter des passagers à l'arrière (même sur des banc, même non face à la route et même sans ceintures) et on ne peut pas changer la carte grise qui doit resté en 2 places

J'ai les textes et les lettres du ministère des transports et des assurances qui confirme ce que je viens de dire.

Maintenant je suis d'accord que cela est relativement dangereux et ne doit être fait que sur de petites distances et à vitesse réduite (ce n'est pas une obligation, mais de la logique)

A+

Christophe

Voici 2 courriers :





Christophe

ok c'est du béton merci pour cette info!

MERCI pour toutes ces messages,

j'étais assuré chez ICC pour ma jeep (que j'ai vendue pour un Dodge ),il me restera à leurs posé la question ,
et en fonction ,j'y reste ou je change!
et surtout il me reste à allez chercher mon DODGE

Donc si je comprends bien, j'ai une jeep avec une carte grise qui indique 2 places (donc camionnette), je ne peux pas prendre 2 passagers sur la banquette arrière (banquette d'origine) même si ma jeep a été immatriculée en 1963.

Normalement, c'est le nombre de places assises sur la carte grise qui fait foi.
Il peut y avoir dérogations dans le cas suivant. Il faut monter un dossier, et ceci doit être dans le cadre d'une manifestation officielle. Là, il faut obetnir une attestation de votre compagnie d'assurance qui accorde, à titre exceptionnel, et pour le temps de la manifestation le transport de passagers supplémentaires (pas toujours facile selon la compagnie d'assurances). Ensuite, il faut faire une demande auprés de la préfecture, service réglementation, pour obtenir également l'accord préfectoral (là, c'est très difficile à obtenir, les chefs de service se réfugiant derrière le chiffre inscrit sur la carte grise). Si obtention de cette dernière autorisation, tout est conforme et il y a donc possiblité de transporter des personnes en plus, sur le lieu de la manifestation, en toute sécurité. Pas évident.

avant le post de christophe 78 les info que j'avais disait celles de gmc 88 mais je crois que les documents mis en ligne par christophe78 sont interessant je vais d'ailleur prendre contact avec mon conseiller ffve (ça sert aussi à ca d'étre adhérent MVCG)!
je vous tien au courant dans la semaine prochaine!

Pour ceus qui ne l'aurais pas encore compris la réglementation ça m'interesse!

Maxiott a écrit:C'est vrai que le sujet à été débatu plusieurs fois alors je ne vais pas m'étendre. Je me suis déjà poser la question depuis pas mal d'années (4x4 ou Dodge) et j'ai posé 2 fois la question aux intéressés (assurance et ministère des transport et la réponse est clair et limpide : oui nous avons le droit

Et ce pour 2 raisons :

1 .La loi autorise de transporter plus de passagers qu'inscrit sur la carte grise pour les véhicules 2 places dont la première mise en circulation est antérieur à avril 1987 (et ce, face à la route ou sur des bancs prévus à cet effet dans la partie du véhicule prévu pour le transport de marchandises.
2. Après avoir également posé la question à mes assurances (Maaf et rétro assurance) la réponse à été la même, vous avez le droit (max 5 en plus des 2 sur la carte grise).

Alors je résume oui on a le droit de transporter des passagers à l'arrière (même sur des banc, même non face à la route et même sans ceintures) et on ne peut pas changer la carte grise qui doit resté en 2 places

J'ai les textes et les lettres du ministère des transports et des assurances qui confirme ce que je viens de dire.

Maintenant je suis d'accord que cela est relativement dangereux et ne doit être fait que sur de petites distances et à vitesse réduite (ce n'est pas une obligation, mais de la logique)

A+

Christophe

Salut Maxiott je suis intéressé pour recuperer les textes de loi a ce sujet je voulais donc savoir si tu serais d'accord pour me les faire parvenir

oui moi aussi comme sa en cas de probleme avec la marée chaussée on a de quoi discuter !

salut micka va voir le post "nouveau de gironde " pour les personnes transportees j ai la reponse de l assurance a + jp95

Salut,

Suite, à la demande de plusieurs membres du forum je remets les docs concernant la possiblité de transporter des passagers sur les places ar de nos engins

Voili Voilou

A+
Christophe

parfait merci !!!!!!!!!!!!!!!!

Merci aussi !!!

Bon we.

Ippon

merci
a conserver avec les papier
jc

De rien de rien les gars,

Si ça peut aider

A+
Christophe

Bonsoir,

Avec du retard, merci beaucoup Maxiott . Y'a plus qu'à mettre dans la boite à gant .

Mat

alors moi, ma carte grise et a 7 places.. coup de bol !
cela s'applique de la même manière? je veux dire je peux en ajouter au moins 2?

attention, encore faut-il que votre véhicule soit marqué sur la carte grise en qualité de " camionnette" hors un dodge notament le 6x6 est un PL, et quid des GMC avec caisse transport de troupes? ou autres PL ?

Exacte.

De plus, maintenant avec les nouvelles règles concernant les véhicules de collection en catégorie CTTE ?????