Combien de passagers autorisés en fait ?

Voilà celà fait un momment que je cherche la réponse, et je pense l'avoir trouvé mais celà semble encore être du grand flou...

http://www.ffve.org/content/view/32/29/

Pouvez-vous me dire ce qu'il en est réellement...

Bonjour Cyca,

Ce point est également souvent abordé sur d'autres forum et principalement les forum 4x4.
En effet, bon nombre de personnes possèdent des véhicules 4x4 (land cruiser, patrol... en 2 places (carte grise CCTE) et souhaite installer des places supplémentaires.

Sur ce point la loi est assez claire.

Pour les véhicules utilitaires 2 places dont la première mise en circulation est antérieur à avril 1987 (c'est le cas pour les Dodges) l'adjonction de places assises supplémentaires et tolérée pour le transport occasionnel de passagers, et là pas de problème d'assurance

le texte officiel :

TRANSFORMATION D'UNE CAMIONNETTE (CTTE)
EN VOITURE PARTICULIERE (VP)

SITUATION DE VOTRE VEHICULE EN FONCTION DE SA DATE
DE 1ère MISE EN CIRCULATION
~~~~~~~~~~
1. Avant le 01.04.1987
L’adjonction de sièges supplémentaires est tolérée (circulaire du 28 décembre 1973 de M. le Ministre
chargé des Transports) mais la réception à titre isolé (RTI) du véhicule en vue d’augmenter le nombre de
places est interdite.
2. Du 1er avril 1987 au 7 novembre 1991
L’adjonction de sièges supplémentaires est interdite (les transformations étaient réputées irréversibles) la
RTI est interdite.
3. Du 8 novembre 1991 au 7 juin 1994
La transformation et la RTI sont possibles pour les véhicules CTTE ayant une carrosserie DERIV VP soit :
- par le biais du constructeur si la transformation a fait l’objet d’un agrément de prototype
- par une RTI si le constructeur atteste que le véhicule n’a pas fait l’objet d’un agrément de
prototype.
4. Après le 7 juin 1994
La transformation et la réception sont possibles pour les véhicules CTTE ayant une carrosserie DERIV VP
soit :
- par le biais du constructeur si la transformation a fait l’objet d’un agrément de prototype
- par une RTI :
* si le constructeur atteste que le véhicule n’a pas fait l’objet d’un agrément de prototype
ou
* si le véhicule a fait l’objet d’une RTI pour le passage en CTTE

le seul point que nous pourrions alors nous poser, c'est est-ce-que les banquettes latérales arrières des WC peuvent être considérées comme des sièges supplémentaires. En ce qui me concerne je pense que oui.

A+

Christophe qui voudrait bien pouvoir un jour promener sa petite famille dans un dodge

transformer une ctte en vp à été possible un temp mais aprés passage en rti (réception à titre isolé au service des mines) et avec une attestation constructeur disant que cette modif était conforme.

Depuis quelques années c'est tout bonnement impossible, pourquoi et bien par ce que les constructeurs ne donnent plus cette atttestation.
De toute façon sur un wc c'est une démarche impossible il aurais falut qu'à l'époque ils soit recommu comme vp par les mines ce qui n'à pas été le cas.

Malheureusement pour nous un dodge ou tout autre véhicules en dehors des jeeps et command car c'est 2 places point barre.
Que vous demandiez à votre assurance de vous couvrir pour 8 place hors des routes ouvertes à la circulation c'est possible mais il est sur qu'aucune assurance ne vous couvrira sur route ouverte au dela des places mentionné sur la cg.

Mais je crois que nous avons un assureur dans nos rang espérons qu'il réponde plus précisément que moi !

Bonjour mrdodge11,

Vous avez raison, et si je peux me permettre, tord à la fois. Il faut bien lire le texte de loi si dessus. Je vous accorde que ce n'est pas forcément claire.

Vous avez raison lorsque vous dites qu'il n'est pas possible de transformer un dodge CTTE en VP et là on est d'accord. Il n'y a que les véhicules avec une carrosserie "DERIV VP" qui peuvent le faire.

En ce qui concerne les véhicules CCTE dont la première mise en circulation est antérieur à Avril 1987, dont les Dodges font partie, la loi autorise "tolère" d'adjonction de sièges supplémentaires pour la transport occasionnel de passagers.

En clair si le véhicule CTTE est d'avant avril 87 On peut transporter plus ,de personnes que les 2 places de la carte grise, et ce, sans changer le nombre de places inscrites sur la carte grise (cela n'étant d'ailleurs pas possible) et l'assurance couvre.

Croyez moi, je connais bien ce sujet et j'ai eu confirmation officiel (par courrier) du ministère des transports.

Bien évidement les passagers ne doivent pas gener le conducteur, etc...

A+

Christophe

Largement après la bagarre, mais utile tout de même...

Une "place assise" est "un emplacement pour assoir un passager FACE A LA ROUTE et pourvu d'un DISPOSITIF DE RETENU HOMOLOGUE".

Donc, rajouter des sièges, oui, mais alors il faut à minima monter une banquette dans la caisse et tenter la négo sur le fait que le véhicule d'origine n'en est pas équipé (et ça va se corser sévère en cas de pépin...)

Par contre, les confortables assises en bois sur les caissons ne sont pas considérés comme des places assises... C'est la même chose pour tous les transports de troupes (GMC, marmon etc...) mais aussi pour pas mal de véhicule de reconaissance plus récent : land rover ou P4.

Bref, sauf à posséder une CG "miracle" (et il y en a !), pas plus de deux sur la route en dodge "transport" (les command car, évidement...).
En manifestations, une déclaration à l'assureur et son accord peuvent permettre de transporter 7 personnes de plus (pas plus de 9 sinon défaut de permis...)

Bonjour Thiev,

Thiev a écrit:
Une "place assise" est "un emplacement pour assoir un passager FACE A LA ROUTE et pourvu d'un DISPOSITIF DE RETENU HOMOLOGUE".

Non, la drire et le code de la route autorise les bancs latéraux (mini 30 cm de profondeur et 43 de large par passager) il faut également des ridelles (dossier). Le nombre de passagers, en sus du conducteur, ne doit pas excéder 8 persones au total, ni 5 hors de la cabine (plateau arrière)
ex : certains camping car et les petit bus de transport de personnes (banc latéraux et pas de ceintures)

[quote="Thiev"]

Thiev a écrit:
Donc, rajouter des sièges, oui, mais alors il faut à minima monter une banquette dans la caisse et tenter la négo sur le fait que le véhicule d'origine n'en est pas équipé (et ça va se corser sévère en cas de pépin...)

Si le véhicule est d'avant 1987, pas besoin de ceinture, c'est la législation, c'est comme ça) pas d'effet rétroactif et oui au bancs

Thiev a écrit:

Bref, sauf à posséder une CG "miracle" (et il y en a !), pas plus de deux sur la route en dodge "transport" (les command car, évidement...).
En manifestations, une déclaration à l'assureur et son accord peuvent permettre de transporter 7 personnes de plus (pas plus de 9 sinon défaut de permis...)

Pas besoin de carte grise miracle. Avec nos 2 places sur la carte grise ( moi, j'en ai 9 mais ça c'est une autre histoire) nous pouvons transporter 5 personnes max dans la plateau arrières, sur nos bancs en bois.


Je connaissais déjà ces éléments pour avoir fais les démande il y a quelques années pour un4 4x4.

Lors de l'acquisition du Dodge, j'ai refais ces démarches : consultation sur le net, courriers recommander à la Drire et à mon assurance. J'ai leurs courriers en réponse et ils confirme ce que je dis.

Maintement il est évident qu'il faut être intelligent et ne pas se lancer à 7 pour faire 200 km sur la national avec le Dodge, mais pour des petits trajets (autour de la maison, en manifestation) c'est tout à fait possible.

Pour ma part je suis en train de réfléchir à un système de banquette amovible face à la route et muni de harnais pour transporter mon fils. Parceque, même si sur ce point, la loi est avec nous, il ne faut pas jouer avec la sécurité.

Par contre je me demande si nous avons bien le droit de circuler sur la route avec nos pneus "military" sont-ils bien homologués pour la route ?

a+

Christophe

Bonjour
je possede un WC 54 ex service incendie
PTAC3t499
nombre de places 9
c'est exptionnel il y 2 places "ours" en cabine et basta il n y a rien d'autres à part les ailes, le capot ou le toit

j'ai un r2067 (goelette 4x4 torpedo) que j'ai fait ramener à 9 places il en avait 12 sur la carte grise TC
De toute façon il faut utiliser le nombre de place inscrite sur la carte grise, tant qu'il n'y a pas de probleme tout va bien, accident avec victime corporel bonne chance, les seuls heureux dans ces cas là se sont les avocats,
Meme sur une manifestation en route fermée je ne prendrai pas le risque on est vite tout seule en cas de pepins
a plus