certif de vente périmé?!!!
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certif de vente périmé?!!!
bonsoir a tous.
je me rend conpte avec le temp que mon certif de vente du dodge a plus de 10 ans deja!!!!!
normalement ma resto ce termine en septembre.
ci,je pace mon CT a ce moment là et que je vais a la pref avec tout mes papiers il n'y aura pas de probléme avec la date de mon certificat de vente?
je me rend conpte avec le temp que mon certif de vente du dodge a plus de 10 ans deja!!!!!
normalement ma resto ce termine en septembre.
ci,je pace mon CT a ce moment là et que je vais a la pref avec tout mes papiers il n'y aura pas de probléme avec la date de mon certificat de vente?
moriguill- 2em Classe
- Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 22/02/2009
Re: certif de vente périmé?!!!
Salut, 10 ans ! ? j'ai déjà fait avec des certifs de cessison de 2 ou 3 ans mais 10 ans . Enfin, il n'y a pas de date limite de consommation .... Si c'est lisible et pas troué par les mites
p.portelli- commandant!
- Nombre de messages : 613
Age : 60
Localisation : alpes de haute provence
Vehicule(s): : WC 52 , remorque ben hur ...
Date d'inscription : 19/10/2008
Re: certif de vente périmé?!!!
Tu vas peut être avoir des soucis, car les préfectures demandent les nouveaux certificats de vente actuellement en cours dans le cadre du SIV.
Renseigne toi avant d'aller à la préfecture de ton domicile.
Renseigne toi avant d'aller à la préfecture de ton domicile.
GMC88- commandant!
- Nombre de messages : 322
Age : 66
Localisation : REMIREMONT
Vehicule(s): : JEEP, WC 53, WC 54, SCOUT CAR, FORD M8, GMC divers modéles, etc....
Date d'inscription : 02/02/2008
Re: certif de vente périmé?!!!
merci pour ces infos.
le certif n'est pas ci vieux que cela car refait en 2009.
l'autre est percer et ilisible^^
le certif n'est pas ci vieux que cela car refait en 2009.
l'autre est percer et ilisible^^
moriguill- 2em Classe
- Nombre de messages : 28
Date d'inscription : 22/02/2009
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